Josephinemarie Création de bijoux fantaisie et de sacs à main

 

 

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Zone de Texte:                                                                                                                  CONDITIONS GENERALES DE VENTE                  Toute commande d'articles présentés sur http://josephinemarie.pagespro-orange.fr ( Josephinemarie.com )implique que vous avez pris connaissance des conditions générale de ventes suivantes. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique vous permettant de vous engager au titre des présentes conditions générales de vente.                                                                                                                                            MENTIONS LEGALES Vous êtes sur le site http://josephinemarie.pagespro-orange.fr ( josephinemarie.com) Tous les articles sont des pièces uniques.  Tous les modèles et réalisations sont la propriété de josephinemarie.com. Josephinemarie fait partie intégrante de l'entreprise Catherine STAUDER, entreprise sous le régime fiscale de la micro-entreprise : Siège : 49 rue de la vallée                                                                                                                                                                                                                                                             08120 BOGNY sur MEUSE                                                                                                                                                                                                                                                           Tel.: 03 24 32 09 91                                                                                                                                                                                                                                                                          N° de SIRET :447 983 719 00017 Tout envoi de commande suppose la consultation et l'acceptation préalables des présentes conditions générales de vente .La commande se fera au nom de Catherine STAUDER,  49 rue de la vallée 08120 BOGNY sur MEUSE. La collection de bijoux et sacs à main josephinemarie est présenté et vendue sur le site http://josephinemarie.pagespro-orange.fr,ou  josephinemarie.com mis en place et exploité par la société Catherine STAUDER/bijoux et sacs à mains josephinemarie. LES BIJOUX, SACS A MAINS, ECHARPES ET ACCESSOIRES JOSEPHINEMARIE Les bijoux et sacs à main josephinemarie sont l'entière propriété de Catherine STAUDER et ne peuvent faire l'objet de reproduction ou de diffusion, même photographique, sans le consentement de celle-ci. Les bijoux et sacs à mains Josephinemarie sont réalisés exclusivement par leur créatrice, Catherine STAUDER, de manière artisanale. Chaque pièce est unique. Les matériaux, perles et accessoires utilisés sont indiqués dans le descriptif des articles. Catherine STAUDER/bijoux et sacs à main Josephinemarie se dégage de toute responsabilité face à d'éventuelles allergies que ses articles auraient pu provoquer ainsi que des accidents dus à de mauvaises utilisations. Les bijoux, écharpes, ceintures et sacs à main ne sont pas destinés aux enfants (petites pièces, fil vernis pouvant représenter un danger pour ces derniers). Pour les mêmes raisons, il est déconseillé de porter les bijoux à la bouche. Dans tous les cas les bijoux , écharpes, ceintures et accessoires ne sont destinés à aucun autre usage que bijoux, écharpes, ceintures et accessoires. GENERALITES Le présent contrat concernant la vente de produits sur Internet est conclue entre l'entreprise Catherine STAUDER et un acheteur final particulier dans le cadre d'un système de vente à distance. Vous disposez de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales de vente, leur sauvegarde ou édition relevant de votre entière responsabilité. Les présentes  conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits entre et obligations entre les deux parties dans le cadre de la vente des bijoux et de sacs à mains et accessoires proposés sur josephinemarie.com et vendu par Catherine STAUDER Loi applicable : ce contrat se réfère au droit français et plus particulièrement à la vente à distance. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande que vous recevrez par mail. Josephinemarie se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel en raison du caractère artisanal des produits réalisés. Josephinemarie se réserve le droit de modifier la présentation d'un article sans  préavis. PRIX ET PAIEMENT Tous les prix indiqués s'entendent en euros  (hors frais de livraison et surcoût éventuel mentionné dans la description de l'article )et non soumis à la TVA selon l'article 293 B du CGI. Josephinemarie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul  applicable à l'acheteur.  Tous les achats effectués sur le site josephinemarie.com sont payables à la commande. Aucun article ne pourra vous êtes expédié, si vous n'avez réglé au préalable la totalité du prix de vente  du produit ainsi que les frais de livraison. Josephinemarie se réserve le droit de suspendre toute commande et toute livraison  en cas de non paiement. Josephinemarie se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Vous pouvez effectuer votre paiement par chèque à la commande. Vous devez remplir le formulaire de commande, l'imprimer et me faire parvenir avec un chèque à la commande. Paiement par chèque: Dès réception de l'e-mail de confirmation, le client dispose de 7 jours pour effectuer le paiement, l'article est réservé pendant la durée de ce délai. Une fois ce délai écoulé, Josephinemarie remettra l'article en vente considérant la commande comme annulée. Les chèques sont à l'ordre de Catherine STAUDER. Par carte bancaire par l'intermédiaire du système PAYPAL LIVRAISON Les frais de livraison comprennent le transport, le prix de l'emballage et le conditionnement de vos articles. Les livraisons sont effectuées par la poste en colissimo 48 h ou lettre avec suivi. L'adresse de livraison sera celle indiquée sur la commande. Le coût de livraison et d'emballage est de 5€50 pour les bijoux et écharpes. Catherine STAUDER recommande aux clients de signaler immédiatement tout problème liés à l'état du colis à la réception. Pour les livraisons hors France et dans l'union européenne, il convient de se référer aux suppléments de transports indiqués dans la page Commande du site. Les suppléments s'affichent comme des articles à mettre au panier, si les suppléments ne sont pas ajoutés sur la commande, celle ci ne pourra être prise en considération. ECHANGE - RETOUR Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la livraison pour retourner un article. Seuls les produits retournés en parfait état seront remboursés ou échangés. Les remboursements se feront par chèque dans un délai de 10 jours. Les frais de livraison seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du client.(article L121-16 du code français du consommateur) Règlement des litiges En cas de litiges une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Dans le cas où la médiation n'aboutirait pas les litiges seront de la compétence des juridictions françaises. CONDITIONS D'UTILISATION Comme tous les bijoux, les créations de josephinemarie doivent éviter les piscines, l'eau de mer, les produits ménager, le parfum vaporisé directement dessus. Pour une meilleure conservation des bijoux , ces derniers lorsque vous ne les portez pas seront stockés à plat ce qui évitera les tensions permanentes. Toutes les montures sont garanties sans nickel par les fournisseurs de josephinemarie, toutefois certaines personnes sont allergiques aux métaux même sans nickel . En cas de doute d'allergie évitez de les porter. En ce qui concerne les sacs à main en tissu un traitement imperméabilisant peut être réalisé par vos soins ( sauf  tissu plastifié ou partie spécifique ne pouvant recevoir ce type traitement) Toutefois, il est évident que comme pour les chaussures une présence prolongée à la pluie peut les abimer ainsi que leur contenu. ..Dans le cas où vous auriez des questions, merci de me contacter josephinemarie@orange.fr ou par téléphone jusqu'à 20 heures au 03 24 32 09 91.